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Licence et droits de reproduction

 

Par l'accès au site, COMTÉ DE L'AIGUILLE consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions. La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Le site et les informations qui y figurent ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelque fin que ce soit, ni servir à la création d’œuvres dérivées. En conséquence, l’exploitation non autorisée de tout ou partie du site est formellement interdite. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique ou sur support papier, ou pour tout lien Internet souhaité avec le site inkside-tatt-pierc.com, contactez-nous par email à mclrs.trcks.tattooist@gmail.com

 

Responsabilités

 

COMTÉ DE L'AIGUILLE ne saurait être tenue responsable :

- des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site,

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- du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site, bien que COMTE DE L'AIGUILLE s'efforce de diffuser des informations précises et de les mettre à jour.

 

Modifications / mises à jour

 

COMTÉ DE L'AIGUILLE se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
- de modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site et le site lui-même,
- de modifier et de façon plus générale d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

 

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L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à COMTÉ DE L'AIGUILLE, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et garantit COMTÉ DE L'AIGUILLE des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre COMTÉ DE L'AIGUILLE dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.

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